Eovia Europe SA.
CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL

EN UTILISANT LE LOGICIEL, LE TITULAIRE ACCEPTE D'ETRE LIE PAR LES TERMES DU
PRESENT CONTRAT ("LICENCE LOGICIEL" OU "DROIT D'UTILISATION").


1. Dfinitions :
    Logiciel: signifie le produit informatique objet de la prsente Licence y compris les documentations affrentes.
Titulaire: signifie le preneur de la prsente Licence qui en accepte les termes et les conditions.

2. Objet :
    EOVIA EUROPE SA, ayant son sige social 13 Avenue Neil Armstrong, Parc d'Activits Kennedy III, 33700 Mrignac, FRANCE, concde au Titulaire, une Licence (droit d'utilisation) non-transfrable et non-exclusive, applicable au Logiciel  la condition que EOVIA EUROPE et ses fournisseurs conservent leurs droits de proprit sur le Logiciel et ses composants.

3. Etendue de la Licence:
    Copie et Utilisation - Logiciel Carrara. EOVIA EUROPE SA. Concde au Titulaire le droit limit, non-exclusif dinstaller, accder, afficher, excuter, utiliser, ou toute autre interaction avec ("Exploiter") cette copie du Logiciel, pour tout Matriel (ordinateur, station de travail, terminal, ou tout quipement informatique portable ou rsident) et pour le nombre d'utilisateurs prciss dans les documents de EOVIA EUROPE ou de l'acte d'achat, et par dfaut gal  1 (un).
    Lutilisateur principal du Matriel sur lequel le Logiciel est install est autoris  faire des copies de sauvegarde et de travail et  Exploiter le Logiciel sur dautres Matriels, exclusivement pour son utilisation personnelle, sans utilisation simultane de la mme Licence par plusieurs utilisateurs. 
   En cas d'exploitation par un nombre dutilisateurs diffrent que le nombre dfini par le prsent accord de Licence, le Titulaire s'engage  faire l'acquisition des licences ncessaires  toute exploitation.

    Copie et Utilisation - Rendu rseau. EOVIA EUROPE SA. Concde au Titulaire le droit limit, non-exclusif dinstaller et dutiliser 1 (une) copie du logiciel Eovia Carrara Render Node (Noeud de Rendu Rseau) sur un maximum de 5 (cinq) ordinateurs situs sur le lieu de travail du Titulaire. Ces 5 (cinq) Noeuds de Rendu Rseau Carrara peuvent tre accdes par 1 (une) seule Licence du Logiciel Carrara.

    Support et Mises  jour. La prsente Licence ne concde pas au Titulaire de droits concernant le support technique, ou tout autre service logiciel comme la correction des dysfonctionnements, amliorations, volutions et mises  jour. 

   Cette Licence sapplique aux volutions, extensions et versions de dure dutilisation limite dans le temps (notamment versions de dmonstration et dvaluation).

    Redistribution et Utilisation du contenu. Cette Licence interdit au Titulaire de concder des licences ou de redistribuer toute partie du Logiciel, y compris images, modles, routines, documents, icones, clip-arts et programmes annexes, que ce soit pour un usage commercial ou non-commercial.

    Cette Licence concde au Titulaire le droit dutiliser les images, modles et tout fichier media cr en utilisant le Logiciel, pour usage commercial ou non-commercial.

    LICENCE EDUCATION: Si le Logiciel objet de la prsente licence est identifi comme produit Education, le droit dutilisation ci-dessus est exclusivement rserv  des fins denseignement et dapprentissage, et toute utilisation  but commercial est strictement interdite dans le cadre de la prsente licence. En cas d'exploitation  dautres fins que des fins denseignement et dapprentissage, et / ou pour dautres Utilisateurs pour lesquels la prsente Licence a t conclue, le Titulaire s'engage  faire l'acquisition des licences ncessaires  toute exploitation.

4. Restrictions :
    Le Logiciel contient des secrets de fabrication. Les Logiciels et les documentations qui sont fournis au Titulaire sous licence sont la proprit de EOVIA EUROPE et de ses fournisseurs et sont protgs par le droit d'auteur, tous droits rservs. Aucun Logiciel EOVIA EUROPE ne peut tre distribu, reproduit, traduit, dsassembl, dcompil, analys, adapt, modifi, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit.

    Dans le cadre de cette licence, le Titulaire n'est pas autoris  modifier, louer, prter, vendre, distribuer le Logiciel ou crer des produits drivs du Logiciel, ainsi qu'exploiter d'autres applications qui incluent tout ou partie du Logiciel dans quelque format que ce soit.

    Le Titulaire doit conserver toutes les notices de droits dauteur avec toutes les copies du Logiciel.

5. Limitation de Garantie sur le Logiciel :
    Le Titulaire reconnat et admet expressment que l'utilisation du Logiciel est  ses risques et prils. Le Logiciel et sa documentation sont fournis "EN L'ETAT" sans garantie d'aucune sorte,  l'exception de la garantie du mdia.
EOVIA EUROPE EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, Y COMPRIS DE FACON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. EOVIA EUROPE NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL CORRESPONDENT AUX BESOINS DU TITULAIRE OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA ININTERROMPU, EXEMPT D'ERREUR OU QUE TOUT DEFAUT DU LOGICIEL SERA CORRIGE. DE PLUS, EOVIA EUROPE NE GARANTIT PAS L'UTILISATION OU LES RESULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE SA DOCUMENTATION EN CE QUI CONCERNE LEUR EXACTITUDE, FIABILITE OU AUTRE. SI LE LOGICIEL S'AVERAIT DEFECTUEUX, LE TITULAIRE ASSUME SEUL LE COUT TOTAL DE TOUTE MAINTENANCE, REPARATION OU MODIFICATION NECESSAIRE. 
La prsente Licence ne peut priver le Titulaire de ses droits  la garantie lgale dans la mesure o elle est applicable. 

6. Limitation de Responsabilit :
    EN AUCUN CAS, EOVIA EUROPE NE SERA RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE, DIRECT OU INDIRECT, RESULTANT D'UNE UTILISATION OU D'UNE IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE LOGICIEL OU SA DOCUMENTATION, ALORS MEME QUE EOVIA EUROPE AURAIT ETE AVERTI DE LA POSSIBILITE D'UN TEL DOMMAGE. La responsabilit de EOVIA EUROPE au titre des dommages, pertes et actions en justice n'excdera en aucun cas la somme que le Titulaire aura paye pour le Logiciel.

7. Rsiliation :
    La prsente Licence reste en vigueur jusqu' sa rsiliation. La rsiliation peut tre prononce :
(i) de plein droit par le Titulaire,
(ii) par EOVIA EUROPE si le Titulaire ne se conforme pas aux dispositions de cette licence,
(iii) ou conjointement,  l'chance prvue par les documents de EOVIA EUROPE et de l'acte d'achat.
En cas de rsiliation, le Titulaire doit immdiatement dtruire toutes les copies du Logiciel et de sa documentation. 

8. Engagement relatif aux exportations :
    Le Titulaire s'engage et certifie que ni le Logiciel, ni aucune autre donne technique reue de EOVIA EUROPE ni aucun produit en drivant ne seront transports, transfrs ou exports, directement ou indirectement, vers un pays en violation de toute loi applicable, y compris "l'Export Administration Act" des Etats-Unis et les rglementations en dcoulant.

9. Publicit :
    EOVIA EUROPE pourra dans ses brochures, documents promotionnels et publicitaires, mentionner que le Titulaire est un utilisateur du Logiciel, sous rserve de divulgation de l'utilisation qui en est faite par le Titulaire.

10. Garantie du mdia :
    EOVIA EUROPE garantit le mdia sur lequel le Logiciel est enregistr, sous condition d'une utilisation normale, pendant une priode de trente (30) jours  compter de la date de livraison.

11. Engagement :
   Le Titulaire reconnat avoir lu la prsente Licence, l'avoir comprise et avoir accept d'tre li par ses termes et conditions. Le Titulaire reconnat galement que la prsente Licence constitue l'intgralit de l'accord des parties et remplace toutes les propositions ou accords antrieurs, et toutes les autres communications entre les parties concernant l'objet de la prsente Licence. Le transfert du droit d'utilisation n'est effectif qu'au rglement complet des factures mises par EOVIA EUROPE.

12. Loi applicable et divisibilit de la Licence :
La prsente Licence est rgie et interprte conformment au Droit franais. EOVIA EUROPE ne sera pas tenu pour responsable des retards ou inexcutions dus  des conflits sociaux, des cas fortuits ou de force majeure, tels que retenus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux Franais. Le Titulaire et EOVIA EUROPE ne sont pas autoriss  agir l'un pour l'autre au titre de la prsente Licence. Si pour une quelconque raison, un tribunal comptent juge qu'une disposition de la prsente Licence est inapplicable, en totalit ou en partie, ladite disposition sera applique dans toute la mesure du possible pour reflter la volont des parties, et les autres dispositions de la prsente Licence resteront entirement applicables.. 

Auteur et Editeur : Eovia Europe SA., 13 Av. Armstrong, PAK III , 33700 Mrignac - FRANCE.
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